Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Bluesea créations est édité par : Bluesea créations
Statut & Siret: Société en cours de création
E-mail : contact@bluesea.fr

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par : Bluesea créations
Adresse : [adresse complète de l’hébergeur]
Site web : bluesea.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Bluesea créations(textes, images, photographies, graphismes, logo, design, vidéos, créations, bijoux, etc.) est la propriété exclusive de Bluesea créations, sauf mention contraire.

Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Produits et services

Les produits présentés sur le site sont des créations artisanales faites main, conçues et fabriquées en France.
Chaque pièce peut présenter des variations légères liées à sa nature artisanale.

Les informations (photos, descriptions, dimensions, matériaux) sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.

5. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder,
d’une mauvaise utilisation des produits achetés,
du contenu des sites éventuellement liés par des liens hypertextes.

6. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée, Bluesea créations s’engage à garantir la confidentialité des données personnelles collectées via le site.

Données collectées

Les données collectées (nom, adresse, e-mail, téléphone, adresse de livraison, historique de commandes, etc.) sont nécessaires à :

la gestion des commandes et livraisons,
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l’amélioration de l’expérience utilisateur.

Destinataires

Les données sont exclusivement destinées à Bluesea créations et ne sont en aucun cas vendues à des tiers.

Hébergement et sécurité

Les données sont hébergées de manière sécurisée sur les serveurs de Bluesea créations et sur les plateformes de paiement partenaires (ex. Stripe, WooPayments, PayPal), qui garantissent la conformité PCI-DSS.

Droit d’accès et de rectification

Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, écrivez à :
📩 contact@bluesea.fr

7. Cookies

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8. Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour la résolution amiable d’un litige.

Médiateur désigné :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Adresse : 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris
Site web : https://www.cm2c.net
E-mail : cm2c@cm2c.net

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez contacter :
📩 contact@bluesea.fr

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